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Pascal Beauvais
Valérie-Laure Benabou
Martin Collet
Alexis Constantin
Pascal Lokiec
Etienne Pataut
Sophie Robin-Olivier
Judith Rochfeld
Guillaume Tusseau
 
 
 
 
 
  
Pascal Beauvais
Droit pénal
 
 
pascal beauvais
 
 
 
 

Professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon - Sorbonne)

Directeur de l'Institut d'études judiciaires

Membre de la Commission nationale consultative des droits de l'Homme


 

Domaine d'expertise

Droit pénal et procédure pénale

Droits fondamentaux et droit européen


 
 

Agrégé des facultés de droit, Pascal Beauvais est professeur à l’Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) où il dirige l'Institut d'études judiciaires. Il a été précédemment en poste à l’Université Paris Nanterre où il a codirigé l'UFR de droit et science politique ainsi que le Centre de droit pénal et de criminologie. Il a également enseigné à Sciences-Po Paris et dans plusieurs universités en Europe et aux Etats-Unis. Ses publications et ses enseignements portent sur le droit pénal, la procédure pénale, les droits fondamentaux et le droit international. Il est rédacteur en chef de la revue les Archives de politique criminelle. Depuis une quinzaine d'années, Pascal Beauvais participe régulièrement à des expertises européennes et internationales. Il est membre de la Commission nationale consultative des droits de l’homme et de la Commission de déontologie du Conseil de Paris.

 
 
 
publications rÉcentes
 
 
 
 

Ouvrages

- La confiscation des avoirs criminels, nouveaux enjeux juridiques (dir. avec L. Ascenci, R. Parizot), LGDJ, 2021.

- Les transformations de la preuve pénale (dir. avec R. Parizot), LGDJ, 2018.

- Politique(s) criminelle(s), Mélanges en l’honneur de C. Lazerges (dir. avec R. Parizot et J. Alix), Dalloz, 864 p., 2014. 

- Towards a common evaluation framework to assess mutual trust in the field of EU judicial cooperation in criminal matters (avec P. Albers, M. Böse, J.-F. Bohnert, P. Langbroek, A. Renier and T. Wahl), 388 p., Den Haag - Eleven Publishers, Informatie Rijksoverheid, DOI - 10.13140/RG.2.1.1452.1202, 2013.

- Study on preventing and fighting illicit trafficking in cultural goods in the European Union (avec M. Cornu, E. Fortis, M. Frago, V. Negri,  et M-A. Renold), 292 p., C-Home/2009/ISEC/PR/019-A2, CECOJI, 2011.

Articles

Chroniques à la Revue trimestrielle de droit européen (éd. Dalloz), à la Revue pénitentiaire et de droit pénal (éd. Cujas) et à la Revue science criminelle et droit comparé (éd. Dalloz)

« De nouvelles avancées vers une justice pénale environnementale autonome », Revue Energie - Environnement – Infrastructure, Lexinexis,  décembre 2021, p. 25

« La criminalisation des actes de destruction et de trafic des biens culturels en droit international et européen » (avec E. Fortis), in Les nouveaux enjeux patrimoniaux en contextes de crises : Les dynamiques du droit dans l’évolution de la protection internationale du patrimoine culturel, éd. UNESCO, 2021, à paraître.

 

 

« L’émergence d’une approche autonome de la gravité des faits dans les jurisprudences constitutionnelle et européenne », in Gravité et droit pénal (dir. J. Alix et A. Darsonville), Mare et Martin, 2021.

« L’avocat pénaliste de la victime », in Dossier L’avocat pénaliste aujourd’hui, Droit pénal, 2021, n°5, p. 13.

 « La preuve génétique confrontée aux grands principes de la procédure pénale » (avec E. Fortis), Sur la trace des suspects. L’incorporation de la preuve et de l’indice à l’ère de la génétique, (dir. J. Vailly), Editions de la MSH, 2021, p. 47.

« Tentative punissable : l’approche pragmatique et subjective de la Cour de cassation », RSC, n°2021, n°3, p. 607.

« La coopération pénale entre l’Union européenne et le Royaume-Uni après le Brexit » (avec M. Benlolo-Carabot), RTDE, 2021, p. 655.

« La juridictionnalisation du mandat d’arrêt européen », RTDE, 2021, p. 657 et s.

« Vers une nouvelle conception de la personne morale en droit pénal ? »,  RSC 2021, n°1, p. 69. 

« Préface » in M. Lassalle, L’accès transnational aux données bancaires dans le cadre de l’enquête pénale, Larcier, 2021.

« La Communication des éléments d’une procédure pénale dans un arbitrage », Revue de l’arbitrage, Comité français de l’arbitrage, 2020, n°1, p. 47-64.

« L’apport de la Cour pénale internationale au droit des crimes de guerre », in Les 20 ans du statut de Rome. Bilan et perspectives de la CPI (dir. T. Herran), éd. Pédone, 2020, p. 99. 

« Le régime constitutionnel des mesures de sureté »,  RSC 2020, n°3, p. 619.

« L’émergence d’une autorité judiciaire européenne », RTDE, 2020, p. 437 et s.